|
NOTA
: Veuillez lire cet avis d'exonération au complet avant
d'utiliser notre site Web.
Aux
fins du présent avis d'exonération, la compagnie LES
PROMENADES sera désignée sous le nom de
« LA COMPAGNIE ».
Avis général d'exonération de responsabilité
LE
SERVICE ET LE CONTENU OBTENUS DE OU PAR LE BIAIS DU PRÉSENT
SITE SONT FOURNIS « TELS QUELS », « SELON LA DISPONIBILITÉ
», ET TOUTES LES GARANTIES, EXPRIMÉES OU IMPLICITES,
SONT DÉCLINÉES (Y COMPRIS, MAIS SANS EN EXCLURE D'AUTRES,
L'AVIS D'EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ DE TOUTES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTATION À
UN USAGE PARTICULIER). LES RENSEIGNEMENTS CI-INCLUS PEUVENT CONTENIR
DES BOGUES, DES ERREURS, DES PROBLÈMES OU D'AUTRES RESTRICTIONS.
LE / LA PROPRIÉTAIRE DU PRÉSENT SITE N'ACCEPTE AUCUNE
OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ POUR TOUTES ERREURS OU OMISSIONS
AU CONTENU DU PRÉSENT SITE.
L'utilisateur
accepte d'indemniser, de défendre et de tenir le Propriétaire
et ses associés, les concédants de licence, les fournisseurs
du contenu et des services, les éditeurs participants, les
auteurs, les concessionnaires et les fournisseurs exempts de toutes
responsabilités, pertes, revendications, et dépenses,
y compris les frais et les dépenses d'avocat, reliés
à la violation de cette entente par l'utilisateur ou à
l'utilisation du présent site Web.
Toute
responsabilité ou obligation pour tout dommage causé
par des virus contenus dans les fichiers électroniques ou
sur le site est déniée.
Hyperliens
Le
présent site offre des liens à d'autres sites Internet.
Ces liens ne sont pas des endossements à tous produits ou
services offerts sur ces mêmes sites, et aucun renseignement
sur ces sites n'a été endossé ou approuvé
par la COMPAGNIE.
Documentation
Toutes
les remarques, suggestions, idées, graphiques ou tous les
autres renseignements communiqués à la COMPAGNIE par
le biais du présent site (collectivement, la « documentation
») deviendront à tout jamais la propriété
de la COMPAGNIE. La COMPAGNIE ne sera tenue de traiter aucune Documentation
à titre confidentiel, et ne sera tenue responsable d'aucune
idée lancée dans le cadre de ses opérations
(y compris sans en exclure d'autres, les idées de produit
ou de publicité) et ne contractera aucune responsabilité
découlant de similarités qui pourraient survenir relativement
à des produits ou opérations futurs de la COMPAGNIE.
Sans prescription extinctive, la COMPAGNIE aura la propriété
exclusive de tous les droits existants à la Documentation,
présents et futurs, de toute nature et de tout caractère,
et ce partout. La COMPAGNIE aura le droit d'utiliser la Documentation
à toutes fins commerciales ou à toutes autres fins
de quelque nature que ce soit, sans qu'aucune indemnité ne
soit versée à vous ou à toute autre personne
lui acheminant la Documentation. Vous reconnaissez que vous êtes
responsable de toute documentation que vous nous remettez, et que
vous, et non la COMPAGNIE, êtes pleinement responsable du
message, y compris de sa légalité, de sa fiabilité,
de sa pertinence, de son originalité, et des droits d'auteur
qui y sont reliés.
|